33483_PLU_20260128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC"


Informations

Nom du document DU_33483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
Maillage 33483 SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC
Source Téléversement
Téléversé le 27/02/2026 à 11:31
Publié le 05/03/2026 à 15:54
Mis à jour le 05/03/2026 à 15:54
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 33483_PLU_20260128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-b52a3daaeab8bd6e9186faaac9444951
Producteur Mairie de Saint Sulpice et Cameyrac
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33483
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4124242,44.8807957,-0.3491331,44.9293773]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
33483_procedure_20260128.pdf Procédure
33483_rapport_20200227.pdf Rapport
33483_rapport_20260128.pdf Rapport
33483_padd_20260128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33483_reglement_20260128.pdf Règlement écrit
33483_reglement_graphique_1_20260128.pdf Règlement graphique 1
33483_reglement_graphique_2_20260128.pdf Règlement graphique 2
33483_reglement_graphique_3_20260128.pdf Règlement graphique 3
33483_info_surf_14_20200227.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33483_prescription_surf_02_20200227.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
33483_prescription_surf_05_20260128.pdf Emplacement réservé
33483_prescription_surf_09_20260128.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
33483_reseaux_20200227.pdf Reseaux
33483_servitudes_d_utilite_publique_liste_20200227.pdf Servitudes d utilite publique liste
33483_servitudes_d_utilite_publique_plan_20260128.pdf Servitudes d utilite publique plan
33483_orientations_amenagement_20260128.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Sulpice et Cameyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsulpiceetcameyrac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Saint Sulpice et Cameyrac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saintsulpiceetcameyrac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 33483 SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-SULPICE-ET-CAMEYRAC a approuvé une procédure de modification n°1 le 28 janvier 2026.

      33483_PLU_M1_20260128  
33483_20260128_delib_approbation_M1_20260128.pdf