30294_PLU_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX"


Informations

Nom du document DU_30294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Maillage 30294 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2023 à 14:22
Publié le 15/12/2023 à 14:44
Mis à jour le 15/12/2023 à 14:44
Statut
Version 4
Nom de l'archive 30294_PLU_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b5b90cbffe0bc2e0874db29ae25a7e9b
Producteur Mairie de Saint-Privat-des-Vieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30294
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0987311,44.113871,4.16055,44.1682612]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30294_procedure_20231206.pdf Procédure
30294_rapport_1_20231206.pdf Partie 1
30294_padd_20190311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30294_prescription_surf_02_00_20190311.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
30294_reglement_20231206.pdf Règlement écrit
30294_reglement_graphique_1_20231206.pdf Règlement graphique 1
30294_info_lin_19_01_20190311.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30294_info_surf_14_00_20190311.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30294_info_surf_16_00_20190311.pdf Site archéologique
30294_info_surf_99_00_20190311.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
30294_liste_annexes_20190311.pdf Liste annexes
30294_liste_sup_20190311.pdf Liste sup
30294_plan_sup_20190311.pdf Plan sup
30294_orientations_amenagement_20231206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Privat-des-Vieux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stprivatdesvieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@stprivatdesvieux.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.