35227_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMELEUC"


Informations

Nom du document DU_35227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLEUMELEUC
Maillage 35227 PLEUMELEUC
Source Téléversement
Téléversé le 29/11/2024 à 18:11
Publié le 29/11/2024 à 18:31
Mis à jour le 29/11/2024 à 18:31
Statut
Version 8
Nom de l'archive 35227_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b6af1ed812d9fe4948088bdfa36db7a9
Producteur Montfort Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLEUMELEUC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35227
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.9402129,48.1553598,-1.8430109,48.2031535]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35227_procedure_20191212.pdf Procédure
35227_rapport_20191212.pdf Rapport
35227_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35227_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
35227_reglement_graphique_1_20191212.pdf Règlement graphique 1
35227_reglement_graphique_2_20191212.pdf Règlement graphique 2
35227_annexes_20191212.pdf Annexes
35227_oap_20191212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Montfort Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@montfortcommunaute.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.