84014_PLU_20210923

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS"


Informations

Nom du document DU_84014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS
Maillage 84014 BEAUMONT-DE-PERTUIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2022 à 17:53
Publié le 13/10/2022 à 18:13
Mis à jour le 13/10/2022 à 18:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84014_PLU_20210923
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7be6d52d1b5e85330c644e88a8bb79e
Producteur Mairie de Beaumont-de-Pertuis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84014
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/10/2022.
Emprise [5.6383058,43.6899393,5.7578972,43.7843445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84014_procedure_20210923.pdf Procédure
84014_rapport_1_20210923.pdf Partie 1
84014_rapport_2_20210923.pdf Partie 2
84014_padd_20210923.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84014_reglement_20210923.pdf Règlement écrit
84014_reglement_graphique_20210923.pdf Règlement graphique
84014_annexes_sanitaires_20210923.pdf Annexes sanitaires
84014_info_surf_08_1_20210923.pdf Info surf 08 1
84014_info_surf_14_1_20210923.pdf Info surf 14 1
84014_info_surf_32_1_20210923.pdf Info surf 32 1
84014_info_surf_99_1_20210923.pdf autre relevant de la loi littoral
84014_sup_20210923.pdf Sup
84014_orientations_amenagement_1_20210923.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaumont-de-Pertuis
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.bdp84@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.bdp84@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84014 BEAUMONT-DE-PERTUIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.