30019_PLU_20221208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBAIS"


Informations

Nom du document DU_30019
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBAIS
Maillage 30019 AUBAIS
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2022 à 12:28
Publié le 16/12/2022 à 09:57
Mis à jour le 16/12/2022 à 09:57
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30019_PLU_20221208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b7f75cfd54dd1af98edecc2935249be1
Producteur Mairie d'Aubais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUBAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30019
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1115385,43.7317513,4.1722267,43.7678155]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30019_procedure_20221208.pdf Procédure
30019_rapport_1_20221208.pdf Partie 1
30019_rapport_2_20221208.pdf Partie 2
30019_rapport_3_20221208.pdf Partie 3
30019_rapport_4_20221208.pdf Partie 4
30019_rapport_5_20221208.pdf Partie 5
30019_padd_20221208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30019_reglement_20221208.pdf Règlement écrit
30019_reglement_graphique_1_20221208.pdf Règlement graphique 1
30019_reglement_graphique_2_20221208.pdf Règlement graphique 2
30019_info_surf_04_00_20221208.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
30019_info_surf_16_00_20221208.pdf Site archéologique
30019_info_surf_19_01_20221208.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
30019_info_surf_21_00_argile_20221208.pdf Projet de plan de prévention des risques (argile)
30019_info_surf_21_00_debroussaillement_20221208.pdf Projet de plan de prévention des risques (debroussaillement)
30019_info_surf_21_00_glissement_20221208.pdf Projet de plan de prévention des risques (glissement)
30019_info_surf_21_00_seisme_20221208.pdf Projet de plan de prévention des risques (seisme)
30019_info_surf_30_00_20221208.pdf Périmètre projet urbain partenarial
30019_info_surf_32_00_20221208.pdf Secteur de taxe d'aménagement
30019_liste_SUP_20221208.pdf Liste SUP
30019_plan_SUP_20221208.pdf Plan SUP
30019_prescription_surf_03_00_20221208.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
30019_orientations_amenagement_1_20221208.pdf OAP 1
30019_orientations_amenagement_2_20221208.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aubais
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie@aubais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact.mairie@aubais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.