Page territoire de 30019 AUBAIS
Documents d'Urbanisme
Nom | Date de mise à jour | |
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30019_PLU_20250618 - Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUBAIS | 24/07/2025 à 02:00:20 | Des évolutions sur certains secteurs du document d'urbanisme ne sont pas encore exécutoires |
Servitudes d'Utilité Publique
Schéma de Cohérence Territorial
Nom | Date de mise à jour | |
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Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) SUD DU GARD | 26/05/2021 à 18:12:41 |
Vous pouvez accéder à l'ensemble des procédures passées de 30019 AUBAIS depuis cette page.
Procédures en cours sur 30019 AUBAIS
La commune de AUBAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 18 juin 2025.
La commune de AUBAIS a démarré une procédure de révision le 5 novembre 2020.
30019_PLU_R_00000000 | |||
30019_20201105_delib_prescription_R_00000000.pdf | |||
30019_20220502_delib_debat_padd_00000000.pdf |