80063_PLU_20240409

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMPS"


Informations

Nom du document DU_80063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUCHAMPS
Maillage 80063 BEAUCHAMPS
Source Téléversement
Téléversé le 06/09/2024 à 14:57
Publié le 09/09/2024 à 11:38
Mis à jour le 09/09/2024 à 11:38
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 80063_PLU_20240409
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-b8da5ae19453db3a0fdfdc417bd43048
Producteur Atopia conseil

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUCHAMPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80063
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.4955123,49.9985977,1.5461866,50.0344524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80063_procedure_20160119.pdf Procédure
80063_rapport_20240409.pdf Rapport
80063_padd_20240409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80063_reglement_20160119.pdf Règlement écrit
80063_reglement_graphique_20160119.pdf Règlement graphique
80063_annexes_sanitaires_20160119.pdf Annexes sanitaires
80063_liste_SUP_20160119.pdf Liste SUP
80063_plan_SUP_contraintes_20160119.pdf Plan SUP contraintes
80063_plan_SUP_reseau_distribution_gaz_20160119.pdf Plan SUP reseau distribution gaz
80063_plan_SUP_reseau_moyenne_tension_20160119.pdf Plan SUP reseau moyenne tension
80063_plan_reseau_assainissement_20160119.pdf Plan reseau assainissement
80063_plan_reseau_eau_potable_20160119.pdf Plan reseau eau potable
80063_orientations_amenagement_1_20240409.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.