76547_PLU_20221206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE"


Informations

Nom du document DU_76547
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE
Maillage 76547 LA RUE-SAINT-PIERRE
Source Téléversement
Téléversé le 30/01/2023 à 09:39
Publié le 30/01/2023 à 10:13
Mis à jour le 30/01/2023 à 10:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76547_PLU_20221206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba230ebd389abbf614c96567bd017e9b
Producteur SARL ESPACURBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA RUE-SAINT-PIERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 76547
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.2296792,49.5481239,1.2756841,49.5818836]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76547_procedure_20221206.pdf Procédure
76547_rapport_20221206.pdf Rapport
76547_padd_20221206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76547_reglement_20221206.pdf Règlement écrit
76547_reglement_graphique_1_20221206.pdf Règlement graphique 1
76547_reglement_graphique_2_20221206.pdf Règlement graphique 2
76547_annexes_20221206.pdf Annexes
76547_servitudes_20221206.pdf Servitudes
76547_orientations_amenagement_20221206.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL ESPACURBA
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : laurence.lefebvre76340@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.