26086_PLU_20230526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-EN-DIOIS"


Informations

Nom du document DU_26086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHATILLON-EN-DIOIS
Maillage 26086 CHATILLON-EN-DIOIS
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 15:52
Publié le 10/10/2023 à 16:16
Mis à jour le 10/10/2023 à 16:16
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26086_PLU_20230526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ba2af75c88f37bf23d6963b062ed3162
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATILLON-EN-DIOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4431896,44.6642339,5.5322579,44.7431817]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26086_procedure_20230526.pdf Procédure
26086_rapport_1_20230526.pdf Partie 1
26086_rapport_2_20230526.pdf Partie 2
26086_padd_20230526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26086_reglement_20230526.pdf Règlement écrit
26086_reglement_graphique_20230526.pdf Règlement graphique
26086_carte_zonage_assainissement_20230526.pdf Carte zonage assainissement
26086_debroussaillement_20230526.pdf Debroussaillement
26086_dechets_20230526.pdf Dechets
26086_info_surf_04_00_20230526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26086_liste_annexes_20230526.pdf Liste annexes
26086_liste_sup_20230526.pdf Liste sup
26086_plan_sup_20230526.pdf Plan sup
26086_rapport_zonage_assainissement_20230526.pdf Rapport zonage assainissement
26086_regime_forestier_20230526.pdf Regime forestier
26086_orientations_amenagement_20230526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26086 CHATILLON-EN-DIOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.