69187_PLU_20140205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLEMENT-LES-PLACES"


Informations

Nom du document DU_69187
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
Maillage 69187 SAINT-CLEMENT-LES-PLACES
Source Inconnue
Téléversé le 10/07/2019 à 10:51
Publié le 08/02/2021 à 10:02
Mis à jour le 08/02/2021 à 10:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69187_PLU_20140205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc2c2c06ec28fd5f8fff0ac7f2f8a0b0
Producteur DDT du Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CLEMENT-LES-PLACES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2021.
Emprise [4.3905454568627675,45.736511097821726,4.450750294138284,45.77565726315138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/05/2014
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69187_info_surf_19_1_20140205.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69187_orientations_amenagement_1_20140205.pdf OAP 1
69187_padd_20140205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69187_rapport_20140205.pdf Rapport
69187_reglement_20140205.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT du Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scadt-svd@rhone.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-scadt-svd@rhone.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.