64422_PLU_20181108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLORON-SAINTE-MARIE"


Informations

Nom du document DU_64422
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLORON-SAINTE-MARIE
Maillage 64422 OLORON-SAINTE-MARIE
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 16:40
Publié le 20/04/2023 à 17:04
Mis à jour le 20/04/2023 à 17:04
Statut
Version 9
Nom de l'archive 64422_PLU_20181108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bc5aac6c7101c6b815e8149364ca8f7f
Producteur CCHB

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLORON-SAINTE-MARIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64422
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-0.6894702,43.0858871,-0.5013597,43.249932]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64122_procedure_20181108.pdf Procédure
64422_rapport_20181108.pdf Rapport
64422_padd_20181108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64422_reglement_20181108.pdf Règlement écrit
64422_reglement_graphique_0_20181108.pdf Tableau d’assemblage
64422_reglement_graphique_10_20181108.pdf Règlement graphique 10
64422_reglement_graphique_11_20181108.pdf Règlement graphique 11
64422_reglement_graphique_1_20181108.pdf Règlement graphique 1
64422_reglement_graphique_2_20181108.pdf Règlement graphique 2
64422_reglement_graphique_3_20181108.pdf Règlement graphique 3
64422_reglement_graphique_4_20181108.pdf Règlement graphique 4
64422_reglement_graphique_5_20181108.pdf Règlement graphique 5
64422_reglement_graphique_6_20181108.pdf Règlement graphique 6
64422_reglement_graphique_7_20181108.pdf Règlement graphique 7
64422_reglement_graphique_8_20181108.pdf Règlement graphique 8
64422_reglement_graphique_9_20181108.pdf Règlement graphique 9
64422_annexes_20181108.pdf Annexes
64422_orientations_amenagement_1_20181108.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CCHB
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.