14066_PLU_20230330

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIERES-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_14066
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNIERES-SUR-MER
Maillage 14066 BERNIERES-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2023 à 17:29
Publié le 22/05/2023 à 18:16
Mis à jour le 22/05/2023 à 18:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 14066_PLU_20230330
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-be5bc5699e74132a18653a2b4173e8bc
Producteur Auddicé urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNIERES-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 14066
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4371577,49.2964461,-0.3975342,49.3379134]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14066_procedure_20230330.pdf Procédure
14066_rapport_1_20230330.pdf Partie 1
14066_padd_20230330.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14066_prescription_surf_05_00_20230330.pdf Emplacement réservé
14066_reglement_20230330.pdf Règlement écrit
14066_reglement_graphique_1_20230330.pdf Règlement graphique 1
14066_reglement_graphique_2_20230330.pdf Règlement graphique 2
14066_info_surf_21_00_20230330.pdf Projet de plan de prévention des risques
14066_info_surf_99_00_risques_20230330.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (risques)
14066_orientations_amenagement_1_20230330.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Auddicé urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@coeurdenacre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.