77128_PLU_20230629

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUILLY-PONT-AUX-DAMES"


Informations

Nom du document DU_77128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUILLY-PONT-AUX-DAMES
Maillage 77128 COUILLY-PONT-AUX-DAMES
Source Téléversement
Téléversé le 12/08/2024 à 11:10
Publié le 12/08/2024 à 12:58
Mis à jour le 12/08/2024 à 12:58
Statut
Version 5
Nom de l'archive 77128_PLU_20230629
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-bed61298f4a3bc6c0e6258a519a4bb60
Producteur Eu.Créal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUILLY-PONT-AUX-DAMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77128
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.8401728,48.8656551,2.8864543,48.8978718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77128_procedure_20232906.pdf Procédure
77128_rapport_1_20230629.pdf Partie 1
77128_rapport_2_20230629.pdf Partie 2
77128_rapport_3_20230629.pdf Partie 3
77128_padd_20230629.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77128_reglement_20230629.pdf Règlement écrit
77128_reglement_graphique_20230629.pdf Règlement graphique
77128_info_lin_19_01_1_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77128_info_lin_19_01_2_20230629.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77128_info_lin_19_02_1_20230629.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (1)
77128_info_lin_19_02_2_20230629.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (2)
77128_info_lin_19_02_3_20230629.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (3)
77128_info_surf_99_00_20230629.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
77128_liste_annexes_20230629.pdf Liste annexes
77128_liste_sup_20230629.pdf Liste sup
77128_plan_sup_20230629.pdf Plan sup
77128_orientations_amenagement_20230629.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.