49335_PLU_20160429

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOEURDRES"


Informations

Nom du document DU_49335
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SOEURDRES
Maillage 49335 SOEURDRES
Source Inconnue
Téléversé le 18/06/2018 à 17:34
Publié le 14/08/2018 à 15:49
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 49335_PLU_20160429
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c0ac67c8c79f6cbddd043aa5191da3ee
Producteur Mairie Les Hauts d’Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SOEURDRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6462485421149894,47.69851509588924,-0.501267663357518,47.77996654623944]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gputest.mongeoportail.ign.fr/externe/rpxgugeeggtovh8ws5uvsjj6/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49335_carte_sup_20160429.pdf Carte sup
49335_info_surf_18_1_20160429.pdf Info surf 18 1
49335_info_surf_19_aep_eu_20160429.pdf Info surf 19 aep eu
49335_liste_sup_20160429.pdf Liste sup
49335_orientations_amenagement_1_20160429.pdf OAP 1
49335_padd_20160429.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49335_prescription_surf_05_1_20160429.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
49335_procedure_20160429.pdf Procédure
49335_rapport_20160429.pdf Rapport
49335_reglement_20160429.pdf Règlement écrit
49335_reglement_graphique_20160429.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Les Hauts d’Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@leshautsdanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@leshautsdanjou.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.