35297_PLU_20130417

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEEN-LE-GRAND"


Informations

Nom du document DU_35297
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MEEN-LE-GRAND
Maillage 35297 SAINT-MEEN-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2022 à 12:51
Publié le 01/12/2022 à 13:06
Mis à jour le 01/12/2022 à 13:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 35297_PLU_20130417
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c281dcc161e6fea1f80104d8dac3b956
Producteur Mairie de St-Méen-le-Grand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MEEN-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35297
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/12/2022.
Emprise [-2.2282056,48.1670688,-2.1523985,48.217719]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35297_procedure_20040223.pdf Procédure
35297_rapport_20130417.pdf Rapport
35297_padd_20130417.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35297_reglement_20130417.pdf Règlement écrit
35297_reglement_graphique_1_20130417.pdf Règlement graphique 1
35297_reglement_graphique_2_20130417.pdf Règlement graphique 2
35297_liste_annexes_20130417.pdf Liste annexes
35297_orientations_amenagement_1_20130417.pdf OAP 1
35297_orientations_amenagement_2_20130417.pdf OAP 2
35297_orientations_amenagement_3_20130417.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de St-Méen-le-Grand
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-st-meen-le-grand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-st-meen-le-grand.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.