40122_PLU_20210907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAUT-MAUCO"


Informations

Nom du document DU_40122
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HAUT-MAUCO
Maillage 40122 HAUT-MAUCO
Source Téléversement
Téléversé le 20/10/2021 à 16:27
Publié le 22/10/2021 à 13:45
Mis à jour le 22/10/2021 à 13:45
Statut
Version 8
Nom de l'archive 40122_PLU_20210907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c29c4a9047f3a53d642cd8bfeeb97a41
Producteur mairie de HAUT-MAUCO

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HAUT-MAUCO. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40122
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2021.
Emprise [-0.6121727,43.7977448,-0.5202094,43.8538307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40122_procedure_20210907.pdf Procédure
40122_rapport_1_20210907.pdf Partie 1
40122_rapport_2_20210907.pdf Partie 2
40122_rapport_3_20210907.pdf Partie 3
40122_padd_20210907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40122_reglement_20210907.pdf Règlement écrit
40122_reglement_graphique_1_20210907.pdf Règlement graphique 1
40122_reglement_graphique_2_20210907.pdf Règlement graphique 2
40122_inventaire_patrimoine_20210907.pdf Inventaire patrimoine
40122_plan_reference_20210907.pdf Plan reference
40122_schema_directeur_eaux_pluviales_20210907.pdf Schema directeur eaux pluviales
40122_sup_20210907.pdf Sup
40122_zonage_assainissement_20210907.pdf Zonage assainissement
40122_orientations_amenagement_20210907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de HAUT-MAUCO
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@haut-mauco.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@haut-mauco.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.