81291_PLU_20240207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAIX"


Informations

Nom du document DU_81291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAIX
Maillage 81291 TAIX
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2024 à 09:39
Publié le 08/03/2024 à 13:08
Mis à jour le 08/03/2024 à 13:08
Statut
Version 4
Nom de l'archive 81291_PLU_20240207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c2c58227e94e4a8d7a2f14ddeade6ae2
Producteur Maire de Taïx

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81291
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0974723,43.9989723,2.1417172,44.0208269]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81291_procedure_20240207.pdf Procédure
81291_rapport_20240207.pdf Rapport
81291_padd_20240207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81291_prescription_pct_16_01_20240207.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
81291_prescription_pct_43_03_20240207.pdf Réglementation des plantations
81291_prescription_surf_07_00_20240207.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
81291_prescription_surf_99_00_20240207.pdf Autre
81291_prescription_surf_99_05_20240207.pdf Autre : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
81291_reglement_20240207.pdf Règlement écrit
81291_reglement_graphique_20240207.pdf Règlement graphique
81291_info_lin_19_01_1_20240207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
81291_info_lin_19_01_2_20240207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
81291_info_pct_19_02_20240207.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81291_info_surf_04_00_20240207.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
81291_info_surf_19_01_20240207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81291_info_surf_21_00_1_20240207.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
81291_info_surf_21_00_2_20240207.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
81291_info_surf_32_00_20240207.pdf Secteur de taxe d'aménagement
81291_info_surf_99_00_20240207.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
81291_liste_annexes_20240207.pdf Liste annexes
81291_liste_sup_20240207.pdf Liste sup
81291_plan_sup_20240207.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.