10209_PLU_20241021

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE"


Informations

Nom du document DU_10209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE
Maillage 10209 LUSIGNY-SUR-BARSE
Source Téléversement
Téléversé le 23/10/2024 à 16:14
Publié le 24/10/2024 à 10:29
Mis à jour le 24/10/2024 à 10:29
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10209_PLU_20241021
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c316f2405bcce3ab6ccda704e0a7f565
Producteur LUSIGNY-SUR-BARSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2207576,48.2226934,4.3408572,48.2969834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10209_procedure_20241021.pdf Procédure
10209_rapport_20241021.pdf Rapport
10209_padd_20241021.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10209_prescription_surf_02_02_20241021.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
10209_reglement_20241021.pdf Règlement écrit
10209_reglement_graphique_1_20241021.pdf Règlement graphique 1
10209_reglement_graphique_2_20241021.pdf Règlement graphique 2
10209_info_surf_14_00_20241021.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
10209_info_surf_19_01_20241021.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10209_info_surf_99_00_20241021.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
10209_liste_sup_20241021.pdf Liste sup
10209_plan_sup_20241021.pdf Plan sup
10209_orientations_amenagement_20241021.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : LUSIGNY-SUR-BARSE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lusigny-sur-barse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lusigny-sur-barse.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.