79307_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUZE-VAUSSAIS"


Informations

Nom du document DU_79307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUZE-VAUSSAIS
Maillage 79307 SAUZE-VAUSSAIS
Source Téléversement
Téléversé le 28/05/2024 à 14:29
Publié le 28/05/2024 à 16:57
Mis à jour le 28/05/2024 à 16:57
Statut
Version 6
Nom de l'archive 79307_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c36a2d49ee5fb29ab82d6bd95944be47
Producteur ACTIPOLIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUZE-VAUSSAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 79307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [0.0685274,46.0961456,0.1458582,46.1484704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
79307_procedure_20230525.pdf Procédure
79307_procedure_20240411.pdf Procédure
79307_rapport_1_20230525.pdf Partie 1
79307_rapport_2_20240411.pdf Partie 2
79307_rapport_3_20240411.pdf Partie 3
79307_PADD_20230525.pdf PADD
79307_prescription_lin_47_01_20230525.pdf Réseaux publics d'eau
79307_prescription_pct_07_01_20230525.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
79307_prescription_surf_02_01_20230525.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
79307_prescription_surf_02_02_20230525.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
79307_prescription_surf_05_00_20240411.pdf Emplacement réservé
79307_prescription_surf_31_05_20230525.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
79307_prescription_surf_47_03_20230525.pdf Réseaux publics d'assainissement
79307_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
79307_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
79307_info_pct_19_01_20230525.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
79307_info_surf_38_00_20230525.pdf Secteurs d'information sur les sols
79307_list_sup_20230525.pdf List sup
79307_liste_annexes_20230525.pdf Liste annexes
79307_plan_sup_20230525.pdf Plan sup
79307_orientations_amenagement_20230525.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.