26241_PLU_20210907

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE POET-CELARD"


Informations

Nom du document DU_26241
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE POET-CELARD
Maillage 26241 LE POET-CELARD
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2021 à 10:32
Publié le 12/10/2021 à 11:55
Mis à jour le 12/10/2021 à 11:55
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 26241_PLU_20210907
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c38255fac9debd1081b45e9fb1b1b19e
Producteur GEONOMIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE POET-CELARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26241
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/10/2021.
Emprise [5.0735784,44.5798803,5.1232079,44.6179208]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26241_procedure_20210907.pdf Procédure
26241_rapport_1_20210907.pdf Partie 1
26241_rapport_2_20210907.pdf Partie 2
26241_padd_20210907.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26241_reglement_20210907.pdf Règlement écrit
26241_reglement_graphique_20210907.pdf Règlement graphique
26241_aep_20210907.pdf Aep
26241_ass_20210907.pdf Ass
26241_sudocuh_20210907.pdf Sudocuh
26241_orientations_amenagement_20210907.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEONOMIE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.