82121_PLU_20251125

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN"


Informations

Nom du document DU_82121
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAUBAN
Maillage 82121 MONTAUBAN
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2026 à 16:13
Publié le 19/02/2026 à 18:01
Mis à jour le 19/02/2026 à 18:01
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 82121_PLU_20251125
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-c40d36b6347c60d30b77088b19cd9911
Producteur MAIRIE DE MONTAUBAN
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAUBAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82121
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2865362,43.9512388,1.4428139,44.0922048]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/11/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
82121_procedure_20251125.pdf Pièce 0 : Procédures
82121_rapport_20251125.pdf Pièce 1 : Rapport de Présentation
82121_padd_20220530.pdf Pièce 2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82121_prescription_pct_16_01_20251125.pdf Pièce 3.2 : Cahier des éléments identifiés par le PLU
82121_prescription_surf_02_00_20251125.pdf Pièce 5 : Orientations d'Aménagement et de Programmation
82121_prescription_surf_05_00_20251125.pdf Pièce 4.2 : Liste des Emplacements Réservés
82121_prescription_surf_05_03_20251125.pdf Pièce 15 : Projets d'Intérêt Général
82121_reglement_20251125.pdf Pièce 3.1 : Règlement
82121_reglement_graphique_20251125.pdf Pièce 4.1 : Document graphique du règlement
82121_info_19_01_25112025.pdf Pièce 11 : Réseau d'eau d'assainissement et des déchets
82121_info_surf_02_00_20251125.pdf Pièce 9 : Périmètres de Zones d'Aménagement Concerté (ZAC)
82121_info_surf_04_00_20251125.pdf Pièce 10 : Droit de Préemption
82121_info_surf_07_00_20251125.pdf Pièce 20 : Développement prioritaire autour du Réseau de Chaleur Urbain
82121_info_surf_12_00_20251125.pdf Pièce 18 : Périmètres de sursis à statuer
82121_info_surf_14_00_20251125.pdf Pièce 8 : Zones de bruits des infrastructures
82121_info_surf_16_00_20251125.pdf Pièce 7 : Zones de patrimoine archéologique
82121_info_surf_17_00_20251125.pdf Pièce 17 : Zones à risque d'exposition au plomb
82121_info_surf_19_01_25112025.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82121_info_surf_20_00_20251125.pdf Pièce 19 : Règlement Local de Publicité
82121_info_surf_27_00_20251125.pdf Pièce 14 : Dispositions du Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aérodrome
82121_info_surf_32_00_20251125.pdf Pièce 16 : Périmètres relatifs au taux de la Taxe d'Aménagement
82121_info_surf_99_00_20251125.pdf Pièce 6 : Secteur Sauvegardé
82121_liste_sup_20251125.pdf Pièce 12.1 : Recueil des Servitudes d'Utilité Publique
82121_plan_sup_20251125.pdf Pièce 12.2 : Plans des Servitudes d'Utilité Publique
82121_orientations_amenagement_18_00_20251125.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE MONTAUBAN
Téléphone : Aucun
Courriel : BMoulin@ville-montauban.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE MONTAUBAN
Téléphone : Aucun
Courriel : BMoulin@ville-montauban.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.