74085_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE"


Informations

Nom du document DU_74085
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE
Maillage 74085 LES CONTAMINES-MONTJOIE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2025 à 13:48
Publié le 30/07/2025 à 14:06
Mis à jour le 30/07/2025 à 14:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 74085_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5231414194ce318763b92bdaee590e3
Producteur Commune des Contamines-Montjoie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CONTAMINES-MONTJOIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74085
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.6593309,45.7228157,6.8160644,45.8589859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74085_procedure_20250626.pdf Procédure
74085_rapport_20250626.pdf Rapport
74085_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74085_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
74085_reglement_graphique_1_20250626.pdf Règlement graphique 1
74085_reglement_graphique_2_20250626.pdf Règlement graphique 2
74085_reglement_graphique_3_20250626.pdf Règlement graphique 3
74085_reglement_graphique_4_20250626.pdf Règlement graphique 4
74085_reglement_graphique_5_20250626.pdf Règlement graphique 5
74085_annexes_AEP_20250626.pdf Annexes AEP
74085_annexes_DPU_20250626.pdf Annexes DPU
74085_annexes_EP_20250626.pdf Annexes EP
74085_annexes_EU_20250626.pdf Annexes EU
74085_annexes_OM_20250626.pdf Annexes OM
74085_annexes_PPRN_20250626.pdf Annexes PPRN
74085_annexes_SUP_20250626.pdf Annexes SUP
74085_OAP_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune des Contamines-Montjoie
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-lescontamines.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@mairie-lescontamines.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.