03046_PLU_20120906

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUXIERES-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_03046
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUXIERES-LES-MINES
Maillage 03046 BUXIERES-LES-MINES
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2019 à 10:40
Publié le 04/07/2019 à 15:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 03046_PLU_20120906
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5508db78ac57f3f38e86a80b7d59cb1
Producteur Mairie de BUXIERES LES MINES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUXIERES-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.8790544013056523,46.433810224182125,3.010990944386931,46.5090289359846]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03046_ANNEXE_20120906.pdf ANNEXE
03046_Chapitre_AUI_20120906.pdf Chapitre AUI
03046_Chapitre_AUa_20120906.pdf Chapitre AUa
03046_Chapitre_A_20120906.pdf Chapitre A
03046_Chapitre_N_20120906.pdf Chapitre N
03046_Chapitre_UH_20120906.pdf Chapitre UH
03046_Chapitre_UI_20120906.pdf Chapitre UI
03046_Chapitre_U_20120906.pdf Chapitre U
03046_Dispositions_Generales_20120906.pdf Dispositions Generales
03046_info_surf_20120906.pdf Info surf
03046_liste_servitude_20120906.pdf Liste servitude
03046_orientations_amenagement_20120906.pdf OAP
03046_prescription_surf_20120906.pdf Prescription surf
03046_reglement_20120906.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BUXIERES LES MINES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-buxieres-les-mines@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-buxieres-les-mines@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.