88221_PLU_20091023

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUEY-LES-SURANCE"


Informations

Nom du document DU_88221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GRUEY-LES-SURANCE
Maillage 88221 GRUEY-LES-SURANCE
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2020 à 09:10
Publié le 17/09/2020 à 09:39
Mis à jour le 17/09/2020 à 09:39
Statut
Version 1
Nom de l'archive 88221_PLU_20091023
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c5c8b5dd2de058a7dee63696ef6d3f8c
Producteur Mairie de GRUEY-LES-SURANCE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GRUEY-LES-SURANCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [6.1282477,48.0061115,6.2271575,48.062494]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88221_procedure_20091023.pdf Procédure
88221_rapport_20091023.pdf Rapport
88221_padd_20090123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88221_prescription_surf_05_20091023.pdf Emplacement réservé
88221_reglement_20091023.pdf Règlement écrit
88221_reglement_graphique_20091023.pdf Règlement graphique
88221_annexes_sanitaires_20090123.pdf Annexes sanitaires
88221_liste_sup_20120628.pdf Liste sup
88221_perimetre_de_protection_modifie_20090123.pdf Perimetre de protection modifie
88221_orientations_amenagement_20090123.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de GRUEY-LES-SURANCE
Téléphone : Aucun
Courriel : communedegruey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedegruey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.