01303_PLU_20181217

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCIN"


Informations

Nom du document DU_01303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCIN
Maillage 01303 PONCIN
Source Inconnue
Téléversé le 06/09/2019 à 09:57
Publié le 20/09/2019 à 08:04
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 01303_PLU_20181217
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c93d0f31d6a830fbf7e6df259be5e6f8
Producteur Mairie de Poncin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONCIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.3823992297663255,46.058519109007484,5.442933258011743,46.124756387251026]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01303_annexes_ppri_20181217.pdf Annexes ppri
01303_annexes_sanitaires_20181217.pdf Annexes sanitaires
01303_annexes_sup_autres_20181217.pdf Annexes sup autres
01303_liste_lotissements_20181217.pdf Liste lotissements
01303_liste_sup_20181217.pdf Liste sup
01303_nuancier_20181217.pdf Nuancier
01303_orientations_amenagement_20181217.pdf OAP
01303_padd_20181217.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01303_plan_sup_20181217.pdf Plan sup
01303_prescription_surf_05_20181217.pdf Emplacement réservé
01303_prescription_surf_07_20181217.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
01303_prescription_surf_17_20181217.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
01303_procedure_20181217.pdf Procédure
01303_rapport_1_20181217.pdf Partie 1
01303_rapport_2_20181217.pdf Partie 2
01303_reglement_20181217.pdf Règlement écrit
01303_reglement_graphique_1_20181217.pdf Règlement graphique 1
01303_reglement_graphique_2_20181217.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Poncin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-poncin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-poncin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.