43142_CC_20170728

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTREGARD"


Informations

Nom du document DU_43142
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTREGARD
Maillage 43142 MONTREGARD
Source Inconnue
Téléversé le 20/03/2018 à 17:49
Publié le 21/03/2018 à 08:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43142_CC_20170728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c93fc327a6b4740b465055267f76db0b
Producteur Mairie de Montregard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREGARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.2899290089942905,45.129098691184986,4.416951676335672,45.187031088578486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2017
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
431142_info_surf_20180302.pdf Info surf
43142_procedure_20170728.pdf Procédure
43142_rapport_20170728.pdf Rapport
43142_reglement_graphique_20170728.pdf Règlement graphique
43142_reseaux_aep_20170728.pdf Reseaux aep
43142_reseaux_ass_20170728.pdf Reseaux ass
43142_sup_liste_20170728.pdf Sup liste
43142_sup_plan_20170728.pdf Sup plan
43142_zon_ass_graphique_20170728.pdf Zon ass graphique
43142_zon_ass_notice_20170728.pdf Zon ass notice

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montregard
Téléphone : 04 71 59 93 45
Courriel : commune.montregard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 59 93 45
Courriel : commune.montregard@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.