86298_PLU_20191105

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUNEUIL-SUR-VIENNE"


Informations

Nom du document DU_86298
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VOUNEUIL-SUR-VIENNE
Maillage 86298 VOUNEUIL-SUR-VIENNE
Source Inconnue
Téléversé le 10/03/2020 à 11:51
Publié le 05/10/2020 à 16:41
Mis à jour le 05/10/2020 à 16:41
Statut
Version 2
Nom de l'archive 86298_PLU_20191105
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c94c764d46f6a73638d92721b73c2e55
Producteur Mairie de VOUNEUIL-SUR-VIENNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VOUNEUIL-SUR-VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2020.
Emprise [0.4790851392093821,46.69240495744792,0.5985951787650692,46.74689747738178]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86298_info_lin_19_01_01_20191105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
86298_info_lin_19_01_02_20191105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
86298_info_surf_02_00_1_20191105.pdf Zone d'aménagement concerté (1)
86298_info_surf_02_00_2_20191105.pdf Zone d'aménagement concerté (2)
86298_info_surf_08_00_20191105.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
86298_info_surf_19_01_20191105.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
86298_info_surf_21_00_01_20191105.pdf Projet de plan de prévention des risques (01)
86298_info_surf_21_00_02_20191105.pdf Projet de plan de prévention des risques (02)
86298_info_surf_38_00_20191105.pdf Secteurs d'information sur les sols
86298_liste_annexes_20191105.pdf Liste annexes
86298_liste_sup_20191105.pdf Liste sup
86298_orientations_amenagement_20191105.pdf OAP
86298_padd_20191105.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86298_plan_sup_20191105.pdf Plan sup
86298_prescription_surf_02_00_20191105.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
86298_procedure_20191105.pdf Procédure
86298_rapport_1_20191105.pdf Partie 1
86298_rapport_2_20191105.pdf Partie 2
86298_rapport_3_20191105.pdf Partie 3
86298_reglement_20191105.pdf Règlement écrit
86298_reglement_graphique_20191105.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de VOUNEUIL-SUR-VIENNE
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-vouneuilsv@departement86.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.