01185_PLU_20230711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE"


Informations

Nom du document DU_01185
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE
Maillage 01185 PLATEAU D'HAUTEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2025 à 11:08
Publié le 25/03/2025 à 16:18
Mis à jour le 25/03/2025 à 16:18
Statut
Version 9
Nom de l'archive 01185_PLU_20230711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-c9bd051f48bc6e344138f1c541b01a1b
Producteur Haut-Bugey Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLATEAU D'HAUTEVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01185
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.5223503,45.9170857,5.639396,46.0074539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01185_procedure_20230711.pdf Procédure
01185_rapport_1_20230711.pdf Partie 1
01185_rapport_2_20230711.pdf Partie 2
01185_rapport_3_20230711.pdf Partie 3
01185_rapport_4_20230711.pdf Partie 4
01185_rapport_5_20230711.pdf Partie 5
01185_padd_20230711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01185_prescription_surf_05_20230711.pdf Emplacement réservé
01185_reglement_20230711.pdf Règlement écrit
01185_reglement_graphique_1_20230711.pdf Règlement graphique 1
01185_reglement_graphique_2_20230711.pdf Règlement graphique 2
01185_liste_sup_20230711.pdf Liste sup
01185_rapport_zonage_assainissement_1_20230711.pdf Rapport zonage assainissement 1
01185_rapport_zonage_assainissement_2_20230711.pdf Rapport zonage assainissement 2
01185_rapport_zonage_assainissement_3_20230711.pdf Rapport zonage assainissement 3
01185_orientations_amenagement_20230711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Haut-Bugey Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : srigaudier@hautbugey-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : srigaudier@hautbugey-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.