90052_PLU_20240130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIROMAGNY"



Informations

Nom du document DU_90052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GIROMAGNY
Maillage 90052 GIROMAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2024 à 13:13
Publié le 22/03/2024 à 13:54
Mis à jour le 22/03/2024 à 13:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 90052_PLU_20240130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ca5f0fca8a585846673c2d1b7863c68b
Producteur Mairie de Giromagny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GIROMAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90052
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.7997073,47.72748,6.839946,47.757764]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90052_procedure_20240130.pdf Procédure
90052_rapport_1_20240130.pdf Partie 1
90052_rapport_2_20170405.pdf Partie 2
90052_rapport_3_20110311.pdf Partie 3
90052_padd_20240130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90052_reglement_20240130.pdf Règlement écrit
90052_reglement_graphique_1_20240130.pdf Règlement graphique 1
90052_reglement_graphique_2_20240130.pdf Règlement graphique 2
90052_annexes-informatives_20240130.pdf Annexes-informatives
90052_info_surf_02_00_20240130.pdf Zone d'aménagement concerté
90052_info_surf_04_00_20240130.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90052_info_surf_14_00_20240130.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90052_info_surf_14_01_20240130.pdf Info surf 14 01
90052_liste_annexes_20240130.pdf Liste annexes
90052_liste_sup_20240130.pdf Liste sup
90052_plan_sup_20240130.pdf Plan sup
90052_prescription_surf_05_20240130.pdf Emplacement réservé
90052_orientations_amenagement_20240130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90052 GIROMAGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.