31035_PLU_20241016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUZEVILLE-TOLOSANE"


Informations

Nom du document DU_31035
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUZEVILLE-TOLOSANE
Maillage 31035 AUZEVILLE-TOLOSANE
Source Téléversement
Téléversé le 25/10/2024 à 11:28
Publié le 28/10/2024 à 09:23
Mis à jour le 28/10/2024 à 09:23
Statut
Version 15
Nom de l'archive 31035_PLU_20241016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbc732f7333789189fb51ce72c04952f
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUZEVILLE-TOLOSANE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31035
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4637729,43.5138432,1.5154801,43.5428022]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31035_procedure_20220712.pdf Procédure
31035_procedure_20241016.pdf Procédure
31035_rapport_1_20220712.pdf Partie 1
31035_rapport_2_20241016.pdf Partie 2
31035_PADD_20220712.pdf PADD
31035_reglement_20241016.pdf Règlement écrit
31035_reglement_graphique_20241016.pdf Règlement graphique
31035_PPRI_20220712.pdf PPRI
31035_PPRS-20220712.pdf
31035_annexes_sanitaires_20220712.pdf Annexes sanitaires
31035_cartouche_servitudes_20241016.pdf Cartouche servitudes
31035_liste_servitudes_20241016.pdf Liste servitudes
31035_plan_servitudes_20241016.pdf Plan servitudes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.