49139_PLU_20200210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-MILON"


Informations

Nom du document DU_49139
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-MILON
Maillage 49139 FONTAINE-MILON
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2021 à 16:45
Publié le 30/08/2021 à 09:50
Mis à jour le 30/08/2021 à 09:50
Statut Publié
Version 11
Nom de l'archive 49139_PLU_20200210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cbccb4302d3b0b13cc1a5921402ed7a8
Producteur Mairie de Fontaine-Milon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-MILON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [-0.2776649,47.4878491,-0.2244881,47.5209782]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49139_procedure_20200210.pdf Procédure
49139_rapport_20200210.pdf Rapport
49139_padd_20070731.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49139_prescription_surf_05_00_20070731.pdf Emplacement réservé
49139_reglement_20200210.pdf Règlement écrit
49139_reglement_graphique_1_20070731.pdf Règlement graphique 1
49139_reglement_graphique_2_20070731.pdf Règlement graphique 2
49139_info_lin_19_01_19_01_annexes_sanitaires_20070731.pdf Info lin 19 01 19 01 annexes sanitaires
49139_info_lin_19_01_aep_20070731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
49139_info_lin_19_01_eu_20070731.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
49139_info_surf_04_00_20070731.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49139_liste_sup_20070731.pdf Liste sup
49139_plan_sup_20070731.pdf Plan sup
49139_orientations_amenagement_18_00_20070731.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Fontaine-Milon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fontaine-milon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@ville-maze.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.