84001_PLU_20230425

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALTHEN-DES-PALUDS"


Informations

Nom du document DU_84001
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALTHEN-DES-PALUDS
Maillage 84001 ALTHEN-DES-PALUDS
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2023 à 11:41
Publié le 27/04/2023 à 12:09
Dépublié le 30/04/2025 à 11:26
Mis à jour le 30/04/2025 à 11:26
Statut
Version 6
Nom de l'archive 84001_PLU_20230425
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc64d1e1f17ae9a19b9e5d37256d8fc3
Producteur Mairie d'Althen-des-Paluds

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALTHEN-DES-PALUDS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84001
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9360249,43.9855528,4.9809323,44.0255338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Althen-des-Paluds
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@althendespaluds.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@althendespaluds.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.