49269_PLU_20150914

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS"


Informations

Nom du document DU_49269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Maillage 49269 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2023 à 16:51
Publié le 02/03/2023 à 17:17
Mis à jour le 02/03/2023 à 17:17
Statut
Version 8
Nom de l'archive 49269_PLU_20150914
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cc6de5e2bb9aae41b71269e5b2a7c7c5
Producteur Commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49269
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.0081102,46.9947403,-0.9333327,47.0670524]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49269_procedure_20150914.pdf Procédure
49269_rapport_20150914.pdf Rapport
49269_padd_20150914.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49269_prescription_surf_05_00_20150914.pdf Emplacement réservé
49269_reglement_20150914.pdf Règlement écrit
49269_reglement_graphique_20150914.pdf Règlement graphique
49269_Notice_sanitaire_20150914.pdf Notice sanitaire
49269_info_surf_14_00_20150914.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49269_info_surf_19_01_20150914.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
49269_info_surf_38_00_20150914.pdf Secteurs d'information sur les sols
49269_liste_sup_20150914.pdf Liste sup
49269_plan_sup_20150914.pdf Plan sup
49269_ppri_20150914.pdf Ppri
49269_orientations_amenagement_1_20150914.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-christophe-du-bois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49269 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.