49269_PLU_20150914
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS"
Informations
Nom du document | DU_49269 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS |
Maillage | 49269 SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 02/03/2023 à 16:51 |
Publié le | 02/03/2023 à 17:17 |
Mis à jour le | 02/03/2023 à 17:17 |
Statut | |
Version | 8 |
Nom de l'archive | 49269_PLU_20150914 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-cc6de5e2bb9aae41b71269e5b2a7c7c5 |
Producteur | Commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2015 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [-1.0081102,46.9947403,-0.9333327,47.0670524] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/03/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune de SAINT-CHRISTOPHE-DU-BOIS
Téléphone : Aucun Courriel : mairie@saint-christophe-du-bois.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr |
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Procédures en cours
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