67438_PLU_20250911

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHAEFFERSHEIM"



Informations

Nom du document DU_67438
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SCHAEFFERSHEIM
Maillage 67438 SCHAEFFERSHEIM
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 09:22
Publié le 09/10/2025 à 21:33
Mis à jour le 09/10/2025 à 21:33
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 67438_PLU_20250911
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cce40301c06fa872bc0c4e77008bac98
Producteur Mairie de Schaeffersheim

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SCHAEFFERSHEIM. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 67438
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5894543,48.4177807,7.630694,48.4470033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67438_procedure_20250911.pdf Procédure
67438_rapport_1_20250911.pdf Partie 1
67438_rapport_2_20250911.pdf Partie 2
67438_padd_20250911.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67438_reglement_20250911.pdf Règlement écrit
67438_reglement_graphique_1_20250911.pdf Règlement graphique 1
67438_reglement_graphique_2_20250911.pdf Règlement graphique 2
67438_info_surf_04_00_20250911.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67438_info_surf_14_00_20250911.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
67438_info_surf_19_01_ass_20250911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ass)
67438_info_surf_19_01_ep_20250911.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
67438_info_txt_19_01_ass_20250911.pdf Info txt 19 01 ass
67438_info_txt_19_01_ep_20250911.pdf Info txt 19 01 ep
67438_info_txt_99_00_annexe_ZH_20250911.pdf Info txt 99 00 annexe ZH
67438_info_txt_99_00_om_note_20250911.pdf Info txt 99 00 om note
67438_liste_annexes_20250911.pdf Liste annexes
67438_liste_sup_20250911.pdf Liste sup
67438_plan_sup_20250911.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Schaeffersheim
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.schaeffersheim@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.schaeffersheim@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.