83007_PLU_20240927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUPS"


Informations

Nom du document DU_83007
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUPS
Maillage 83007 AUPS
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 13:44
Publié le 01/10/2024 à 14:25
Mis à jour le 02/10/2024 à 02:00
Statut
Version 5
Nom de l'archive 83007_PLU_20240927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cd91ff57c0b7bafb32e1a19284069e66
Producteur Mairie d'Aups

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUPS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83007
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1375648,43.5871356,6.289068,43.6698222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83007_procedure_20240927.pdf Procédure
83007_rapport_20240927.pdf Rapport
83007_padd_20240927.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83007_prescription_surf_02_20240927.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
83007_prescription_surf_05_20240927.pdf Emplacement réservé
83007_prescription_surf_07_20240927.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
83007_reglement_20240927.pdf Règlement écrit
83007_reglement_graphique_20240927.pdf Règlement graphique
83007_Annexes_6_20140121.pdf Annexes 6
83007_Annexes_7_ALEA_FF_20240927.pdf Annexes 7 ALEA FF
83007_Annexes_7_carte_OLD_20240927.pdf Annexes 7 carte OLD
83007_Annexes_7_reglement_OLD_20240927.pdf Annexes 7 reglement OLD
83007_plan_sup_20140121.pdf Plan sup
83007_orientations_amenagement_20240927.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Aups
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-d'Aups.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@mairie-aups.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 83007 AUPS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de AUPS a démarré une procédure de mise en compatibilité n°1 le 6 juin 2025.

      83007_PLU_MEC1_00000000  
83007_20250606_délibération approbation de la procédure de DP emportant mise en compatibilité du PLU1_00000000.pdf

La commune de AUPS a approuvé une procédure de modification n°2 le 1 octobre 2024.

      83007_PLU_M2_20241001  
83007_20241001_delib_approbation_M2_20241001.pdf