82161_PLU_20251120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT"



Informations

Nom du document DU_82161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT
Maillage 82161 SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2025 à 11:04
Publié le 15/12/2025 à 17:09
Mis à jour le 15/12/2025 à 17:09
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 82161_PLU_20251120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ce36dac90c9ed283f4c7ee600f65baeb
Producteur Mairie de Saint-Étienne-de-Tulmont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82161
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.416299,44.0216188,1.4987275,44.0743357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82161_20250710_delib_prescription_MS2_20251120.pdf Délibération de prescription de la Modification simplifiée 2
82161_20250717_arrete_objectifs_modalites_MS2_20251120.pdf Arrêté de prescription et modalité de la Modification simplifiée 2
82161_20251120_avis_eval_env_MS2_20251120.pdf Avis de la commission d'évaluation environnementale
82161_20251120_avis_ppa_MS2_20251120.pdf Avis des personnes publiques associées
82161_20251120_delib_approbation_MS2_20251120.pdf Délibération d'approbation de la Modification simplifiée 2
82161_procedure_20251120.pdf Procédure du document d'urbanisme
82161_rapport_1_20251120.pdf Rapport de présentation du PLU
82161_rapport_2_20251120.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification Simplifiée 1
82161_rapport_3_20251120.pdf Additif au Rapport de présentation - Déclaration de projet 1
82161_rapport_4_20251120.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification 2
82161_rapport_5_20251120.pdf Additif au Rapport de présentation - Révision allégée 1
82161_rapport_6_20251120.pdf Additif au Rapport de présentation - Modification Simplifiée 2
82161_padd_20251120.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durables
82161_prescription_pct_16_01_20251120.pdf Bâtiments susceptible de changer de destination en zone A ou N
82161_prescription_surf_05_00_20251120.pdf Emplacements réservés
82161_prescription_surf_53_00_20251120.pdf Application de l'article L111-6 et dérogation art. L111-8
82161_reglement_20251120.pdf Règlement de zonage
82161_reglement_graphique_1_20251120.pdf Plan de zonage Nord ouest
82161_reglement_graphique_2_20251120.pdf Plan de zonage Est
82161_carte_aptitude_sol_20251120.pdf Carte d'aptitude des sols
82161_charte_paysagere_20251120.pdf Charte paysagère
82161_couverture_incendie_20251120.pdf Couverture incendie
82161_info_surf_04_00_20251120.pdf Délibération et Plan du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU)
82161_info_surf_14_00_20251120.pdf Arrêté de classement sonore des infrastructures de transports terrestres
82161_liste_annexes_20251120.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
82161_liste_sup_20251120.pdf Liste des servitudes
82161_notice_aep_20251120.pdf Notice de présentation du réseau d'eau potable
82161_notice_ass_20251120.pdf Notice assainissement
82161_notice_dechets_20251120.pdf Notice de traitement des déchets
82161_reseau_aep_20251120.pdf Plan du réseau d'eau potable
82161_reseau_irrigation_20251120.pdf Plan du réseau d'irrigation
82161_reseau_pluvial_20251120.pdf Plan du réseau pluvial
82161_sites_archeologiques_20251120.pdf Sites archéologiques
82161_oap_1_20251120.pdf Orientations d'aménagement
82161_oap_2_20251120.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Étienne-de-Tulmont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-etienne-de-tulmont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@saint-etienne-de-tulmont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.