56221_PLU_20230719

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS"


Informations

Nom du document DU_56221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS
Maillage 56221 SAINT-JACUT-LES-PINS
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2023 à 09:33
Publié le 06/10/2023 à 15:59
Mis à jour le 06/10/2023 à 15:59
Statut
Version 5
Nom de l'archive 56221_PLU_20230719
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf0e62cb0e0d736a34dfa89810c1ec5a
Producteur Agence d'Attractivité et de Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JACUT-LES-PINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56221
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.2613121,47.6505782,-2.1459944,47.7023483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56221_procedure_20230719.pdf Procédure
56221_rapport_1_20230719.pdf Partie 1
56221_rapport_2_20230719.pdf Partie 2
56221_padd_20230719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56221_prescription_surf_31_05_20230719.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
56221_reglement_20230719.pdf Règlement écrit
56221_reglement_graphique_0_20230719.pdf Tableau d’assemblage
56221_annexe_sanitaire_plan_eau_pluviale_20230719.pdf Annexe sanitaire plan eau pluviale
56221_annexes_sanitaires_20230719.pdf Annexes sanitaires
56221_captage_eau_potable_20230719.pdf Captage eau potable
56221_info_surf_38_00_20230719.pdf Secteurs d'information sur les sols
56221_liste_sup_20230719.pdf Liste sup
56221_plan_sup_20230719.pdf Plan sup
pieces_administratives.pdf
56221_orientations_amenagement_1_20230719.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Agence d'Attractivité et de Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@redon-attractivite.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.