89283_PLU_20170314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUANNE"


Informations

Nom du document DU_89283
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OUANNE
Maillage 89283 OUANNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2025 à 18:06
Publié le 23/04/2025 à 14:09
Mis à jour le 23/04/2025 à 14:09
Statut
Version 11
Nom de l'archive 89283_PLU_20170314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cf6eed48101eca01f2957f4e7b1fd539
Producteur Communauté de communes de Puisaye-Forterre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OUANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 89283
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3679264,47.6229564,3.4650272,47.6952759]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2017

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89283_procedure_20170314.pdf Procédure
89283_rapport_1_20170314.pdf Partie 1
89283_rapport_2_20170314.pdf Partie 2
89283_rapport_3_20170314.pdf Partie 3
89283_padd_20170314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
89283_reglement_20170314.pdf Règlement écrit
89283_reglement_graphique_20170314.pdf Règlement graphique
89283_info_surf_19_01_20170314.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
89283_info_surf_97_00_1_20170314.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)
89283_info_surf_97_00_2_20170314.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)
89283_info_surf_97_00_3_20170314.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)
89283_info_surf_97_00_4_20170314.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (4)
89283_liste_sup_20170314.pdf Liste sup
89283_plan_aep_20170314.pdf Plan aep
89283_plan_erdf_20170314.pdf Plan erdf
89283_plan_sup_1_20170314.pdf Plan sup 1
89283_plan_sup_2_20170314.pdf Plan sup 2
89283_rapport_satese_20170314.pdf Rapport satese
89283_orientations_amenagement_20170314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de Puisaye-Forterre
Téléphone : Aucun
Courriel : f.petitprez@cc-puisayeforterre.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.petitprez@cc-puisayeforterre.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.