10067_PLU_20220405

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHERES"


Informations

Nom du document DU_10067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUCHERES
Maillage 10067 BUCHERES
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 16:09
Publié le 20/02/2025 à 11:56
Mis à jour le 20/02/2025 à 11:56
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 10067_PLU_20220405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-cfbbad4a186c48a39e057b23f22b7b50
Producteur Commune de Buchères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUCHERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.086089,48.2205851,4.1414607,48.2522968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10067_procedure_20220405.pdf Procédure
10067_rapport_1_20220405.pdf Partie 1
10067_rapport_2_20220405.pdf Partie 2
10067_padd_20220405.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10067_prescription_surf_05_20220405.pdf Emplacement réservé
10067_reglement_20220405.pdf Règlement écrit
10067_reglement_graphique_1_20220405.pdf Règlement graphique 1
10067_reglement_graphique_2_20080221.pdf Règlement graphique 2
10067_info_lin_19_01_20220405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10067_info_surf_02_00_20220405.pdf Zone d'aménagement concerté
10067_info_surf_05_00_20220405.pdf Zone d'aménagement différé
10067_info_surf_14_00_1_20220405.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
10067_info_surf_14_00_2_20220405.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
10067_info_surf_17_00_20220405.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
10067_info_surf_19_01_20220405.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10067_liste_sup_20220405.pdf Liste sup
10067_plan_sup_20220405.pdf Plan sup
10067_orientations_amenagement_20220405.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Buchères
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.bucheres10@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.bucheres10@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.