22325_PLU_20240627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUAY-PORTRIEUX"


Informations

Nom du document DU_22325
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Maillage 22325 SAINT-QUAY-PORTRIEUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 10:11
Publié le 08/07/2024 à 18:59
Mis à jour le 08/07/2024 à 18:59
Statut
Version 7
Nom de l'archive 22325_PLU_20240627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d00553bfbc66f5bda4e76afeb190bda2
Producteur Saint-Brieuc Armor Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-QUAY-PORTRIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22325
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014.
Emprise [-2.8676027,48.639522,-2.812728,48.6719156]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22325_procedure_20240627.pdf Procédure
22325_rapport_20240627.pdf Rapport
22325_padd_20240627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22325_prescription_surf_05_1_20240627.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
22325_reglement_20240627.pdf Règlement écrit
22325_reglement_graphique_0_20240627.pdf Tableau d’assemblage
22325_info_surf_14_1_20240627.pdf Info surf 14 1
22325_info_surf_26_1_20240627.pdf Info surf 26 1
22325_info_surf_26_2_20240627.pdf Info surf 26 2
22325_info_surf_26_3_20240627.pdf Info surf 26 3
22325_info_surf_26_4_20240627.pdf Info surf 26 4
22325_info_surf_26_5_20240627.pdf Info surf 26 5
22325_info_surf_26_6_20240627.pdf Info surf 26 6
22325_info_surf_26_7_20240627.pdf Info surf 26 7
22325_info_surf_26_8_20240627.pdf Info surf 26 8
22325_info_surf_26_9_20240627.pdf Info surf 26 9
22325_info_surf_98_1_20240627.pdf Info surf 98 1
22325_plan_info_20240627.pdf Plan info
22325_plan_sup_20240627.pdf Plan sup
22325_servitude_1_20240627.pdf Servitude 1
22325_servitude_surf_09_20240627.pdf Servitude surf 09
22325_orientations_amenagement_20240627.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.