200040244_PLUi_20260303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS"


Informations

Nom du document DU_200040244
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Maillage 200040244 PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 10:55
Mis à jour le 13/03/2026 à 16:11
Statut Supprimé
Version 4
Nom de l'archive 200040244_PLUi_20260303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-d0b8dbd09dc5bbf562898fc5bd5d6c36
Producteur Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du BOCAGE BRESSUIRAIS. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200040244
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [-0.903516,46.617101,-0.2656006,47.0838802]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais
Téléphone : Aucun
Courriel : annelise.brouard@agglo2b.fr

Procédures en cours

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°3 le 3 mars 2026.

      200040244_PLUi_MS3_20260303  
200040244_20251210_decision_EE3_20260303.pdf
200040244_20251216_delibération-dispense-evaluation-environnementale3_20260303.pdf
200040244_20250923_delib_objectifs_et_modalites3_20260303.pdf
200040244_20260303_delib_approbation_MS3_20260303.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de modification simplifiée n°2 le 3 mars 2026.

      200040244_PLUi_MS2_20260303  
200040244_20250923_delib_objectifs_et_modalites2_20260303.pdf
200040244_20260303_delib_approbation_MS2_20260303.pdf
200040244_20250709_arrete_objectifs_et_modalites2_20260303.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de révision allégée n°2 le 3 mars 2026.

      200040244_PLUi_RA2_20260303  
200040244_20240702_delib_prescription_RA2_20260303.pdf
200040244_20250923_delib_arret2_20260303.pdf
200040244_20250827_decision_EE2_20260303.pdf
200040244_20260303_delib_approbation_RA2_00000000.pdf

La collectivité de PLUI DU BOCAGE BRESSUIRAIS a approuvé une procédure de révision allégée n°3 le 3 mars 2026.

      200040244_PLUi_RA3_20260303  
200040244_20250513_delib_prescription_RA3_20260303.pdf
200040244_20251001_decision_EE3_20260303.pdf
200040244_20260303_delib_approbation_RA3_20260303.pdf
200040244_20251104_Délibération-dispense-evaluation-environnementale3_20260303.pdf
200040244_20250923_delib_arret3_20260303.pdf