57483_PLU_20121015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORHANGE"


Informations

Nom du document DU_57483
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MORHANGE
Maillage 57483 MORHANGE
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2019 à 11:02
Publié le 02/10/2019 à 12:39
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 4
Nom de l'archive 57483_PLU_20121015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d18c061129790c311abd4f282c13a5e4
Producteur Commune de Morhange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MORHANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.599529600000068,48.90002629905217,6.676264,48.95601119905253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57483_info_lin_14_00_20121015.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57483_liste_sup_20121015.pdf Liste sup
57483_orientations_amenagement_20121015.pdf OAP
57483_padd_20121015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57483_plan_sup_20121015.pdf Plan sup
57483_prescription_lin_15_00_20121015.pdf Règles d’implantation des constructions
57483_prescription_surf_05_00_20121015.pdf Emplacement réservé
57483_rapport_20121015.pdf Rapport
57483_reglement_20121015.pdf Règlement écrit
57483_reglement_graphique_0_20121015.pdf Tableau d’assemblage
57483_reglement_graphique_1_20121015.pdf Règlement graphique 1
57483_reglement_graphique_2_20121015.pdf Règlement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Morhange
Téléphone : Aucun
Courriel : m.prevot@morhange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@morhange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.