84114_PLU_20170515

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANTALEON"


Informations

Nom du document DU_84114
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-PANTALEON
Maillage 84114 SAINT-PANTALEON
Source Téléversement
Téléversé le 08/09/2020 à 10:53
Publié le 08/09/2020 à 14:01
Mis à jour le 08/09/2020 à 14:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 84114_PLU_20170515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d1f253ac106fe0f0a3be00ebab1780ce
Producteur Auddicé urbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-PANTALEON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/09/2020.
Emprise [5.209579,43.8720698,5.221171,43.8852575]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84114_procedure_20170515.pdf Procédure
84114_rapport_1_20170515.pdf Partie 1
84114_rapport_2_20200515.pdf Partie 2
84114_rapport_3_20170515.pdf Partie 3
84114_rapport_4_20170515.pdf Partie 4
84114_rapport_5_20170515.pdf Partie 5
84114_padd_20170515.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84114_prescription_surf_05_00_20170515.pdf Emplacement réservé
84114_reglement_20170515.pdf Règlement écrit
84114_reglement_graphique_20170515.pdf Règlement graphique
84114_info_lin_19_01_notice_20170515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
84114_info_lin_19_01_plan_20170515.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (plan)
84114_liste_sup_20170515.pdf Liste sup
84114_plan_sup_20170515.pdf Plan sup
84114_orientations_amenagement_18_00_20170515.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Auddicé urbanisme
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.stpantaleon@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84114 SAINT-PANTALEON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.