89237_PLU_20190426

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLY-LA-VILLE"



Informations

Nom du document DU_89237
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MAILLY-LA-VILLE
Maillage 89237 MAILLY-LA-VILLE
Source Téléversement
Téléversé le 16/09/2024 à 16:21
Publié le 16/09/2024 à 17:04
Mis à jour le 16/09/2024 à 17:04
Statut
Version 5
Nom de l'archive 89237_PLU_20190426
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d32038de8cbc177c26864e337a9cc9d0
Producteur Mairie de Mailly-la-ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAILLY-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 89237
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.646322,47.5488155,3.7299329,47.6187448]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
89237_procedure_20190426.pdf Procédure
89237_rapport_20190426.pdf Rapport
89237_PADD_20190426.pdf PADD
89237_prescription_lin_07_04_20190426.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89237_prescription_pct_07_01_20190426.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89237_prescription_surf_01_00_20190426.pdf Espace boisé classé
89237_prescription_surf_03_00_20190426.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
89237_prescription_surf_05_00_20190426.pdf Emplacement réservé
89237_prescription_surf_07_01_20190426.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
89237_prescription_surf_07_04_20190426.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89237_prescription_surf_07_05_20190426.pdf Éléments de paysage correspondant à un espace boisé, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
89237_prescription_surf_16_01_20190426.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
89237_prescription_surf_18_00_20190426.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
89237_reglement_20190426.pdf Règlement écrit
89237_reglement_graphique_20190426.pdf Règlement graphique
89237_AS1_20190426.pdf AS1
89237_EL7_20190426.pdf EL7
89237_PT1_20190426.pdf PT1
89237_PT2_20190426.pdf PT2
89237_info_surf_04_20190426.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
89237_info_surf_08_20190426.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
89237_info_surf_15_20190426.pdf Zone agricole protégée
89237_info_surf_16_20190426.pdf Site archéologique
89237_info_surf_18_20190426.pdf Espaces et milieux à préserver, en fonction de l'intérêt écologique qu'ils présentent (zones humides, dunes, zones boisées côtières...)
89237_info_surf_21_20190426.pdf Projet de PPRN et PPRM
89237_notice_SUP_20190426.pdf Notice SUP
89237_orientations_amenagement_1_20190426.pdf OAP 1
89237_orientations_amenagement_2_20190426.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.