38544_PLU_20250610

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIENNE"


Informations

Nom du document DU_38544
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIENNE
Maillage 38544 VIENNE
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2025 à 15:26
Publié le 24/06/2025 à 16:19
Mis à jour le 24/06/2025 à 16:19
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38544_PLU_20250610
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d340dd029379bbde2a0023999792af3d
Producteur Mairie de Vienne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIENNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38544
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.8357858,45.4866948,4.9235167,45.5574899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38544_procedure_20250610.pdf Procédure
38544_rapport_20250610.pdf Rapport
38544_padd_20250610.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38544_prescription_surf_02_00_1_20250610.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38544_prescription_surf_02_00_2_20250610.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38544_prescription_surf_02_00_3_20250610.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
38544_prescription_surf_02_00_4_20250610.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (4)
38544_reglement_20250610.pdf Règlement écrit
38544_reglement_graphique_20250610.pdf Règlement graphique
38544_info_surf_01_00_20250610.pdf Info surf 01 00
38544_info_surf_04_00_20250610.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38544_info_surf_14_00_20250610.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38544_info_surf_19_00_1_20250610.pdf Info surf 19 00 1
38544_info_surf_19_00_2_20250610.pdf Info surf 19 00 2
38544_info_surf_19_00_3_20250610.pdf Info surf 19 00 3
38544_info_surf_99_00_1_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38544_info_surf_99_00_2_20250610.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38544_orientations_amenagement_20250610.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vienne
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-vienne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-vienne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.