54344_PLU_20090303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANGONVILLE"


Informations

Nom du document DU_54344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MANGONVILLE
Maillage 54344 MANGONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 21/10/2022 à 17:03
Publié le 21/10/2022 à 17:17
Mis à jour le 21/10/2022 à 17:17
Statut
Version 3
Nom de l'archive 54344_PLU_20090303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4941af3da0bddd489aca331aa28c3a0
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MANGONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54344
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2022.
Emprise [6.2702611,48.4422886,6.3091975,48.4600692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54344_procedure_20090303.pdf Procédure
54344_rapport_20090303.pdf Rapport
54344_padd_20090303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54334_prescription_lin_24_20090303.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
54344_prescription_surf_05_20090303.pdf Emplacement réservé
54344_reglement_20090303.pdf Règlement écrit
54344_reglement_graphique_20090303.pdf Règlement graphique
54334_info_lin_19_ass_20090303.pdf Info lin 19 ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.