07270_PLU_20220414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON"



Informations

Nom du document DU_07270
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON
Maillage 07270 SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON
Source Téléversement
Téléversé le 29/07/2022 à 15:52
Publié le 02/08/2022 à 17:26
Mis à jour le 02/08/2022 à 17:26
Statut
Version 2
Nom de l'archive 07270_PLU_20220414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d4a829951ef48877d3c1dbdc51e8492f
Producteur MAIRIE DE SAINT-MARTIN SUR LAVEZON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-SUR-LAVEZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07270
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/08/2022.
Emprise [4.6008564,44.6069393,4.7034798,44.6701636]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07270_procedure_20220414.pdf Procédure
07270_rapport_1_20220414.pdf Partie 1
07270_rapport_2_20220414.pdf Partie 2
07270_rapport_3_20220414.pdf Partie 3
07270_PADD_20220414.pdf PADD
07270_prescription_surf_02_00_20220414.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
07270_prescription_surf_16_01_20220414.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
07270_reglement_20220414.pdf Règlement écrit
07270_reglement_graphique_1_20220414.pdf Règlement graphique 1
07270_reglement_graphique_2_20220414.pdf Règlement graphique 2
07270_info_surf_04_00_20220414.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07270_info_surf_08_00_20220414.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
07270_info_surf_17_00_20220414.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
07270_info_surf_19_01_20220414.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07270_info_surf_99_02_20220414.pdf autre relevant de la loi montagne
07270_liste_annexes_20220414.pdf Liste annexes
07270_liste_sup_20220414.pdf Liste sup
07270_orientations_amenagement_20220414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.