07268_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE"


Informations

Nom du document DU_07268
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE
Maillage 07268 SAINT-MARTIN-D'ARDECHE
Source Téléversement
Téléversé le 28/10/2025 à 10:29
Publié le 28/10/2025 à 11:05
Mis à jour le 28/10/2025 à 11:05
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 07268_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d54f149ac6d1cf0782d7a0635f2d7345
Producteur Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07268
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.5446945,44.2916487,4.5998904,44.3227519]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 20/01/2022
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07268_procedure_20250925.pdf Procédure
07268_rapport_20250925.pdf Rapport
07268_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07268_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
07268_reglement_graphique_1_20250925.pdf Règlement graphique 1
07268_reglement_graphique_20211125.pdf Règlement graphique
07268_reglement_graphique_2_20250925.pdf Règlement graphique 2
07268_info_lin_19_01_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07268_info_surf_04_00_20250925.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07268_info_surf_19_01_1_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07268_info_surf_19_01_2_20250925.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07268_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
07268_OAP_1_20250925.pdf OAP 1
07268_OAP_2_20250925.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Martin-d'Ardèche
Téléphone : 0475046633
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0475046633
Courriel : urbanisme@ccdraga.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.