17461_PLU_20200303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SUR-MER"


Informations

Nom du document DU_17461
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-SUR-MER
Maillage 17461 VAUX-SUR-MER
Source Téléversement
Téléversé le 12/10/2020 à 11:55
Publié le 22/10/2020 à 19:13
Mis à jour le 22/10/2020 à 19:13
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17461_PLU_20200303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d59730de93e4fd0abfa76687576d8c43
Producteur Maire de Vaux-sur-Mer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-SUR-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/10/2020.
Emprise [-1.0780465,45.6248847,-1.0399236,45.6638384]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17461_procedure_20200303.pdf Procédure
17461_rapport_20200303.pdf Rapport
17461_padd_20200303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17461_prescription_surf_05_00_20200303.pdf Emplacement réservé
17461_prescription_surf_07_00_20200303.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17461_reglement_20200303.pdf Règlement écrit
17461_reglement_graphique_0_20200303.pdf Tableau d’assemblage
17461_reglement_graphique_1_20200303.pdf Règlement graphique 1
17461_reglement_graphique_2_20200303.pdf Règlement graphique 2
17461_reglement_graphique_3_20200303.pdf Règlement graphique 3
17461_annexes_1_20200303.pdf Annexes 1
17461_annexes_2_20200303.pdf Annexes 2
17461_annexes_3_20200303.pdf Annexes 3
17461_annexes_4_20200303.pdf Annexes 4
17461_annexes_5_20200303.pdf Annexes 5
17461_annexes_6_20200303.pdf Annexes 6
17461_dossier_20200303.pdf Dossier
17461_info_lin_19_01_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17461_info_surf_04_00_20200303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17461_info_surf_14_00_20200303.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17461_info_surf_16_00_20200303.pdf Site archéologique
17461_info_surf_19_01_1_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17461_info_surf_19_01_2_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17461_info_surf_19_01_3_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17461_info_surf_19_01_4_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
17461_info_surf_19_01_5_20200303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
17461_liste_sup_20200303.pdf Liste sup
17461_orientations_amenagement_18_00_20200303.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de Vaux-sur-Mer
Téléphone : 05 46 23 53 00
Courriel : mairie@vaux-atlantique.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 23 53 00
Courriel : mairie@vaux-atlantique.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.