42126_PLU_20191107

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURIECQ"


Informations

Nom du document DU_42126
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LURIECQ
Maillage 42126 LURIECQ
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2024 à 12:08
Publié le 19/02/2024 à 19:20
Mis à jour le 19/02/2024 à 19:20
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 42126_PLU_20191107
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-d67e580f7a501b6e989eb31b288fdebb
Producteur LOIRE FOREZ AGGLOMERATION

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LURIECQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42126
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [4.0328614,45.4285683,4.1118453,45.48061]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42126_rapport_20191107.pdf Rapport
42126_padd_20191107.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42126_reglement_20191107.pdf Règlement écrit
42126_info_lin_19_1_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42126_info_lin_19_2_20191107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42126_info_lin_19_3_20191107.pdf Info lin 19 3
42126_info_lin_19_4_20191107.pdf Info lin 19 4
42126_info_lin_19_5_20191107.pdf Info lin 19 5
42126_info_surf_08_1_20191107.pdf Info surf 08 1
42126_info_surf_08_2_20191107.pdf Info surf 08 2
42126_info_surf_08_3_20191107.pdf Info surf 08 3
42126_info_surf_19_1_20191107.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42126_info_surf_19_2_20191107.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42126_info_surf_19_3_20191107.pdf Info surf 19 3
42126_info_surf_19_4_20191107.pdf Info surf 19 4
42126_info_surf_19_5_20191107.pdf Info surf 19 5
42126_info_surf_38_20191107.pdf Info surf 38
42126_info_surf_99_20191107.pdf Autre
42126_liste_sup_20191107.pdf Liste sup
42126_plan_sup_20191107.pdf Plan sup
42126_prescription_lin_24_1_20191107.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
42126_prescription_lin_24_2_20191107.pdf Voies de circulation à modifier
42126_prescription_surf_05_20191107.pdf Emplacement réservé
42126_prescription_surf_17_20191107.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
42126_reglement_graphique_1_20191107.pdf Règlement graphique 1
42126_orientations_amenagement_1_20191107.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.